Mention Légale

Dernière mise à jour : 30 septembre 2026

1. Éditeur du site

Le site internet www.domainelesmarcels.com est édité par :

SARL LES MARCELS
Enseigne commerciale : Domaine les Marcels
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : 104 085 €

Siège social :
485, route les Marcels
26770 Rousset-les-Vignes
France

SIRET : 391 102 399 000 14
N° TVA intracommunautaire : FR 59 391 102 399

Gérants :
Éric GIGONDAN
Cédric GIGONDAN

Téléphone : 04 75 27 07 05
E-mail : contact.les.marcels@gmail.com

Immatriculation

RCS : à compléter après vérification
RNE : à compléter si nécessaire

2. Site internet

Nom de domaine : www.domainelesmarcels.com

Le site présente les activités, produits, services et actualités du Domaine les Marcels, exploité par la SARL LES MARCELS.

Les informations publiées sur ce site sont destinées à présenter l'entreprise, ses produits, ses activités et les services proposés aux clients et visiteurs.

La SARL LES MARCELS s'efforce de maintenir les informations présentes sur le site à jour et exactes. Toutefois, certaines informations peuvent être modifiées, notamment en fonction des disponibilités des produits, des périodes de production ou de commercialisation.

3. Réseaux sociaux officiels

Les comptes de réseaux sociaux officiellement exploités par le Domaine les Marcels sont notamment :

Facebook : Domaine les Marcels
Instagram : @dom.les.marcels
TikTok : @domainelesmarcels

Les informations publiées sur des pages, comptes, sites ou supports qui ne sont pas officiellement administrés par la SARL LES MARCELS ne peuvent être considérées comme des communications officielles de l'entreprise.

La SARL LES MARCELS ne saurait être tenue responsable des informations publiées par des tiers sur des supports qui ne sont pas sous son contrôle.

4. Hébergement du site

Le site www.domainelesmarcels.com est hébergé par :

Wix Online Platforms Limited
1 Grant's Row
Dublin 2, D02HX96
Irlande

Wix indique actuellement ces coordonnées pour Wix Online Platforms Limited dans ses informations relatives aux mentions légales.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site www.domainelesmarcels.com, notamment les photographies, images, illustrations, textes, logos, graphismes, éléments visuels, vidéos et autres contenus, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire, ces éléments sont la propriété de la SARL LES MARCELS ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, copie, modification, adaptation, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, de ces contenus, sans autorisation préalable, est interdite.

Toute demande d'autorisation concernant l'utilisation des photographies, images ou autres contenus appartenant à la SARL LES MARCELS doit être adressée par écrit à :

contact.les.marcels@gmail.com

Toute autorisation éventuelle devra être obtenue préalablement à toute utilisation.

6. Photographies et images

Les photographies présentes sur le site sont destinées à présenter les produits, les installations, les paysages et l'environnement du Domaine les Marcels.

Certaines photographies peuvent avoir fait l'objet de retouches ou de traitements numériques destinés notamment à améliorer leur qualité, leur luminosité, leur présentation ou certains éléments du décor.

Certaines images peuvent également avoir été créées ou modifiées à l'aide d'outils d'intelligence artificielle.

Ces traitements sont utilisés à des fins de présentation et d'illustration.

Les photographies et illustrations ne constituent pas nécessairement une représentation contractuelle exacte de chaque produit ou de chaque lieu.

Les caractéristiques essentielles des produits proposés à la vente sont précisées dans les fiches produits et dans les Conditions Générales de Vente lorsque cela est nécessaire.

7. Produits présentés sur le site

Les produits présentés sur le site sont proposés dans la limite des stocks et disponibilités.

La SARL LES MARCELS s'efforce de présenter les produits de manière aussi fidèle que possible.

Les photographies, couleurs et illustrations peuvent toutefois présenter des différences avec le produit effectivement livré, notamment en raison des conditions d'affichage des écrans, des prises de vue ou des traitements photographiques.

Les informations relatives aux produits, notamment leur composition, leur quantité, leur origine, leurs conditions de conservation et leurs caractéristiques, sont indiquées sur les fiches produits et/ou sur leur étiquetage conformément aux dispositions applicables.

8. Responsabilité

La SARL LES MARCELS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.

Toutefois, elle ne garantit pas que l'ensemble des informations présentes sur le site soit exempt d'erreurs, d'omissions ou de modifications ultérieures.

La SARL LES MARCELS ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité temporaire d'y accéder, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

La SARL LES MARCELS ne peut également être tenue responsable du contenu des sites internet ou comptes de réseaux sociaux appartenant à des tiers accessibles par l'intermédiaire de liens présents sur son site.

9. Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens permettant d'accéder à des sites ou services exploités par des tiers.

Ces liens sont proposés à titre informatif.

La SARL LES MARCELS n'exerce aucun contrôle sur le contenu ou le fonctionnement de ces sites tiers et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leurs pratiques ou de leur disponibilité.

10. Données personnelles

Dans le cadre de son activité et de l'utilisation du site, la SARL LES MARCELS peut être amenée à collecter et traiter certaines données à caractère personnel.

Ces données peuvent notamment être utilisées pour :

traiter les commandes ;
assurer la livraison des produits ;
répondre aux demandes adressées à l'entreprise ;
gérer la relation client ;
assurer le fonctionnement du compte client lorsqu'un tel compte est proposé ;
respecter les obligations légales et réglementaires de l'entreprise.

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles, les durées de conservation, les destinataires des données ainsi que les droits des personnes concernées sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

La SARL LES MARCELS s'engage à traiter les données personnelles conformément à la réglementation applicable.

11. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et autres technologies similaires nécessaires à son fonctionnement et, selon les fonctionnalités utilisées et les choix de l'utilisateur, des cookies permettant notamment de mesurer l'audience ou d'améliorer l'expérience de navigation.

Lorsque le consentement de l'utilisateur est requis, celui-ci est recueilli conformément aux règles applicables.

Les informations relatives aux cookies et aux modalités permettant de gérer les préférences de l'utilisateur sont présentées dans la Politique relative aux cookies du site.

12. Conditions Générales de Vente

Les achats effectués sur la boutique en ligne du Domaine les Marcels sont soumis aux Conditions Générales de Vente (CGV) de la SARL LES MARCELS.

Les CGV précisent notamment les conditions de commande, les prix, les modalités de paiement, les conditions de livraison, les garanties légales, le droit de rétractation lorsqu'il est applicable et les modalités de règlement des éventuels litiges.

Les CGV sont accessibles depuis le site avant la validation de toute commande.

13. Médiation de la consommation

Conformément à la réglementation applicable, le consommateur peut, sous réserve des conditions prévues par la réglementation, recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'oppose à la SARL LES MARCELS.

Les coordonnées et modalités de saisine du médiateur compétent sont indiquées dans les Conditions Générales de Vente.

14. Règlement en ligne des litiges

L'ancienne plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (ODR/RLL) a été supprimée.

Le règlement (UE) 2024/3228 a prévu la suppression de cette plateforme, avec l'arrêt des réclamations via celle-ci à compter du 20 mars 2025 et son abandon définitif au 20 juillet 2025.

En conséquence, aucun lien vers l'ancienne plateforme européenne ODR n'est proposé sur le présent site.

15. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les règles applicables en matière de règlement amiable, de médiation et, le cas échéant, de compétence juridictionnelle sont celles prévues par la réglementation française et européenne applicable.

16. Contact

Pour toute question concernant le site, les produits, les photographies, les contenus ou l'activité du Domaine les Marcels, vous pouvez contacter :

SARL LES MARCELS – Domaine les Marcels
485, route les Marcels
26770 Rousset-les-Vignes – France